Parcours Base de la maîtrise foncière : de la stratégies aux outils
6e édition Publié le 10 septembre 2024A l’ère de la planification écologique, du Zéro Artificialisation Net et de la prise en compte des différentes fonctions des sols, la maîtrise de l’usage du foncier est devenue un enjeu crucial pour les territoires, englobant des aspects politiques, économiques, sociaux et environnementaux. Pour réaliser des projets durables, les territoires doivent anticiper et mettre en place une politique foncière coordonnée, intégrée à d’autres politiques territoriales telles que l’environnement, l’agriculture, le logement social, et bien plus encore. Aujourd’hui, la compréhension des bases du foncier est essentielle pour de nombreux acteurs du territoire
Permettre à des non spécialistes de la question foncière d’acquérir des compétences clés pour coordonner la mobilisation des outils de maîtrise foncière et soutenir des objectifs tels que la préservation de l’eau, de la biodiversité, de l’agriculture, la lutte contre l’étalement urbain et la revitalisation des centre-bourgs
Ingénieurs, techniciens des collectivités territoriales, de l’Etat, des parcs naturels, chambres d’agriculture, agences de l’eau, bureaux d’études, et toute personne souhaitant maîtriser le foncier pour des objectifs environnementaux, agricoles ou de développement territorial et toute personne souhaitant maîtriser le foncier pour des objectifs environnementaux, agricoles ou de développement territorial, …
Pré-requis : aucun
Nombre de places : 15
Programme
Tronc commun :
Module 1 : Le foncier de quoi parle-t-on ? https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/foncier-quoi-parle-t E-learning du 11 au 31 mars 2026 avec une classe virtuelle de fin de module le 31 mars 2026
Module 2 : Les enjeux et l’évolution des politiques foncières en France - https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/enjeux-levolution-politiques-foncieres-en-france E-learning du 1er avril 2026 au 21 avril 2026 avec une classe virtuelle de fin de module le 21 avril 2026
Module 3 : Les acteurs du foncier https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/acteurs-foncier E-learning du 22 avril au 19 mai 2026 avec une classe virtuelle de fin de module le 19 mai 2026
Module 4 : les outils de l’acquisition foncière https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/outils-lacquisition-fonciere E-learning du 20 mai au 9 juin 2026 avec une classe virtuelle de fin de module le 9 juin 2026
Module 5 : Les outils d’aménagement parcellaire https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/outils-damenagement-parcellaire E-learning du 10 au 30 juin 2026 avec une classe virtuelle de fin de module le 30 juin 2026
Module 6 : Les outils en lien avec la planification urbaine https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/outils-en-lien-avec-planification-urbaine E-learning du 1er juillet au 8 septembre 2026 avec une classe virtuelle de fin de module le 8 septembre 2026
Module 7 : Les outils de la maîtrise d’usage https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/outils-maitrise-lusage E-learning du 9 au 29 septembre 2026 avec une classe virtuelle de fin de module le 29 septembre 2026
Module 8 : Mise en place d’une stratégie foncière https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/mise-en-place-dune-strategie-fonciere E-learning du 30 septembre au 3 novembre 2026 deux classes virtuelles les 13 octobre et 3 novembre 2026
Modules thématiques :
Module 9A : Maitrise foncière appliquée à la protection de l’eau https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/maitrise-fonciere-appliquee-protection-leau E-learning du 4 novembre 2026 au 1er décembre 2026 avec deux classes virtuelles les 17 novembre et 1er décembre 2026
Module 9B : Maitrise foncière appliquée à la revitalisation des centres-bourgs https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/maitrise-fonciere-appliquee-revitalisation-centres-bourgs E-learning du 4 novembre 2026 au 3 décembre 2026 avec deux classes virtuelles les 19 novembre et 3 décembre 2026
Module 9C : Maitrise foncière appliquée à la préservation de l’agriculture https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/maitrise-fonciere-appliquee-preservation-lagriculture E-learning du 4 novembre 2026 au 3 décembre 2026 avec deux classes virtuelles les 19 novembre et 3 décembre 2026
- Identifier les différents intervenants sur le foncier
- Connaître les caractéristiques des principaux instruments d’action
- Utiliser les outils adaptés à la situation rencontrée
- Se repérer dans le processus de mise en place d’une action foncière
- Appréhender l’intérêt de la mise en place d’une stratégie foncière
- Éviter les principaux pièges dans une opération foncière
AgroParisTech, Conservatoire des Espace naturels, Bureau d’étude, INRAE, Terres de liens, EPF, SAFER, collectivités, …