Mise en place d’une stratégie foncière
Module 8 du Parcours Base de la maitrise foncière : de la stratégie aux outils Publié le 10 septembre 2024Descriptif
Le foncier étant support de tous les usages, c’est une problématique transversale et permanente lorsqu’on parle d’agriculture, d’environnement, d’habitat, de service ou encore d’aménagement du territoire.
De cette multiplicité des usages peut naître des conflits, d’où la nécessité de concilier les usages et les enjeux qui y sont liés pour qu’un territoire se développer durablement.
Au fil de ces dernières années, la maîtrise de l’usage du foncier est apparue comme un problème majeur porteur d’enjeux politiques, économiques, sociaux et environnementaux. Les territoires ont donc tout intérêt à faire preuve d’anticipation en mettant en place une politique foncière et / ou une stratégie foncière transversale aux services des autres politiques territoriales (environnementale, agricoles, habitat social, …).
Ce module est le 8e module du parcours Base de la maîtrise foncière : de la stratégie aux outils https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/parcours-foncier
- Mesure l’importance de l’anticipation, de la coordination des outils et des acteurs dans le cadre de la maîtrise foncière
- Comprendre pourquoi il est important que la mise en œuvre de la maîtrise foncière ne soit pas un objectif final et remettre le foncier à sa place dans la boite à outils pour la réalisation d’un projet
Ingénieurs et techniciens des services de l’Etat, des collectivités territoriales et leurs groupements, de chambres d’agriculture, de parcs naturels, de conservatoires régionaux, d’agences de l’eau, de bureaux d’études, d’opérateurs fonciers…
Toutes personnes dont la structure a besoin de maitriser l’usage du foncier ou besoin d’accompagner des structures ayant besoin de maitriser l’usage du foncier pour l’atteinte d’un objectif particulier (préservation de l’environnement, de l’agriculture, mise en œuvre du projet de la collectivité …)
Pré-requis
Avoir suivi ou validé les modules 1 à 7 du Parcours base de la maitrise foncière : de la stratégie aux outils
Nombre de places
25
- 5 retours d’expériences sur 5 thématiques différentes
- Travail en sous-groupes sur les points clés d’une stratégie foncière
- Apport de connaissance sur les points clés de mise en place d’une stratégie foncière
Méthode pédagogique
Formation réalisée entièrement à distance à partir :
- de vidéos
- de classes virtuelles d’échanges entres stagiaires et avec les intervenants.
- d’exercices d’application
- de quiz
- des documents complémentaires
Modalités d’évaluation
Les acquis seront évalués sur la base d’un quizz.
Les stagiaires évalueront la formation à l’issue de la session au moyen d’un formulaire et participeront à une évaluation orale animée par le responsable de la formation
Intervenants pressentis
AgroParisTech, INRAE, juriste- conseil, Conservatoire des espaces naturel, EPF,…
- Comprendre la nécessité d’anticipation, de coordination des outils, de concertation
- Connaitre les arguments en faveur de la mise en place d’une stratégie foncière
- Connaitre les étapes clés pour la mise en œuvre d’une stratégie
- Savoir analyser une situation afin d’adapter la stratégie aux objectifs et aux contextes