Parcours Base de la maîtrise foncière : de la stratégies aux outils
Session 6 Publié le 10 septembre 2024Depuis quelques années, la maîtrise de l’usage du foncier est apparue comme un sujet majeur porteur d’enjeux politiques, économiques, sociaux et environnementaux pour les territoires. Afin de réaliser leurs projets, ces derniers doivent faire preuve d’anticipation et mettre en place une politique foncière et / ou une stratégie foncière transversale aux services des autres politiques territoriales (environnementale, agricole, habitat social, …).
Aujourd’hui, l’appropriation de notions de base sur le foncier apparaît donc essentielle pour de nombreux acteurs du territoire.
Permettre à des non spécialistes de la question foncière d’acquérir des connaissances de base sur les outils de mobilisation du foncier et la manière de les mettre en œuvre de façon coordonnée au service de la protection de l’eau, de la biodiversité, de l’agriculture, lutte contre l’étalement urbain et reconquête des centre-bourgs…
Ingénieurs et techniciens des services de l’Etat, des collectivités territoriales et leurs groupements, de chambres d’agriculture, de parcs naturels, de conservatoires régionaux, d’agences de l’eau, de bureaux d’études, d’opérateurs fonciers…
Toutes personnes dont la structure a besoin de maitriser l’usage du foncier ou besoin d’accompagner des structures ayant besoin de maitriser l’usage du foncier pour l’atteinte d’un objectif particulier (préservation de l’environnement, de l’agriculture, mise en œuvre du projet de la collectivité …)
Programme
Tronc commun :
Module 1 : Le foncier de quoi parle-t-on ? https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/foncier-quoi-parle-t E-learning du 9 au 23 janvier 2025 avec une classe virtuelle de fin de module le 23 janvier 2025
Module 2 : Les enjeux et l’évolution des politiques foncières en France - https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/enjeux-levolution-politiques-foncieres-en-france E-learning du 23 janvier au 6 février 2025 avec une classe virtuelle de fin de module le 6 février 2025
Module 3 : Les acteurs du foncier https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/acteurs-foncier E-learning du 6 février au 13 mars 2025 avec une classe virtuelle de fin de module le 13 mars 2025
Module 4 : les outils de l’acquisition foncière https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/outils-lacquisition-fonciere E-learning du 13 mars au 3 avril 2025 avec une classe virtuelle de fin de module le 3 avril 2025
Module 5 : Les outils d’aménagement parcellaire https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/outils-damenagement-parcellaire E-learning du 3 avril au 6 mai 2025 avec une classe virtuelle de fin de module le 6 mai 2025
Module 6 : Les outils en lien avec la planification urbaine https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/outils-en-lien-avec-planification-urbaine E-learning du 6 mai au 3 juin 2025 avec une classe virtuelle de fin de module le 3 juin 2025
Module 7 : Les outils de la maîtrise d’usage https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/outils-maitrise-lusage E-learning du 3 au 26 juin 2025 avec une classe virtuelle de fin de module le 26 juin 2025
Module 8 : Mise en place d’une stratégie foncière https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/mise-en-place-dune-strategie-fonciere E-learning du 26 juin au 25 septembre 2025 avec deux classes virtuelles les 9 et 25 septembre 2025
Modules thématiques :
Module 9A : Maitrise foncière appliquée à la protection de l’eau https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/maitrise-fonciere-appliquee-protection-leau E-learning du 25 septembre au 4 novembre 2025 avec deux classes virtuelles les 7 octobre et 4 novembre 2025
Module 9B : Maitrise foncière appliquée à la revitalisation des centres-bourgs https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/maitrise-fonciere-appliquee-revitalisation-centres-bourgs E-learning du 25 septembre au 6 novembre 2025 avec deux classes virtuelles les 14 octobre et 6 novembre 2025
Module 9C : Maitrise foncière appliquée à la préservation de l’agriculture https://formation-continue.agroparistech.fr/catalogue-de-formation/maitrise-fonciere-appliquee-preservation-lagriculture E-learning du 25 septembre au 7 novembre 2025 avec deux classes virtuelles les 9 octobre et 7 novembre 2025
- Identifier les différents intervenants sur le foncier
- Connaître les caractéristiques des principaux instruments d’action
- Utiliser les outils adaptés à la situation rencontrée
- Se repérer dans le processus de mise en place d’une action foncière
- Appréhender l’intérêt de la mise en place d’une stratégie foncière
- Éviter les principaux pièges dans une opération foncière
AgroParisTech, Conservatoire des Espace naturels, Bureau d’étude, INRAE, Terres de liens…