Base de la maitrise foncière : Les outils d’aménagement parcellaire (Module 5)
Publié le 17 février 2023Descriptif
Le foncier étant support de tous les usages, c’est une problématique transversale et permanente lorsqu’on parle d’agriculture, d’environnement, d’habitat, de service ou encore d’aménagement du territoire.
De cette multiplicité des usages peut naître des conflits, d’où la nécessité de concilier les usages et les enjeux qui y sont liés pour qu’un territoire se développer durablement.
Au fil de ces dernières années, la maîtrise de l’usage du foncier est apparue comme un problème majeur porteur d’enjeux politiques, économiques, sociaux et environnementaux. La maitrise de l’usage sur un territoire passe parfois par l’aménagement parcellaire. Il est donc important de connaitre quels sont les outils permettant cet aménagement parcellaire, qui en dispose et dans quel cadre ils peuvent être utiliser.
Ce module est le 5e module du parcours Base de la maîtrise foncière : de la stratégie aux outils
Zoomer sur des outils relativement puissants mais complexes
Ingénieurs et techniciens des services de l’Etat, des collectivités territoriales et leurs groupements, de chambres d’agriculture, de parcs naturels, de conservatoires régionaux, d’agences de l’eau, de bureaux d’études, d’opérateurs fonciers...
Toutes personnes dont la structure a besoin de maitriser l’usage du foncier ou besoin d’accompagner des structures ayant besoin de maitriser l’usage du foncier pour l’atteinte d’un objectif particulier (préservation de l’environnement, de l’agriculture, mise en œuvre du projet de la collectivité …)
Pré-requis
Avoir suivi ou validé les modules 1, 3 et 4 du Parcours base de la maitrise foncière : de la stratégie aux outils
Nombre de places
25
I Les outils de l’aménagement foncier
A. Introduction
B. L'AFAFE
C. Les ECIF et les ECIR
II. Les associations Foncières Urbaines (AFU)
III. Les Zones d'Aménagements Concerté (ZAC) et les lotissements
Méthode pédagogique
Formation réalisée entièrement à distance à partir :
- de vidéos
- de classes virtuelles d’échanges entres stagiaires et avec les intervenants.
- d’exercices d’application
- de quiz
- des documents complémentaires
Modalités d’évaluation
Les acquis seront évalués sur la base d’un quizz.
Les stagiaires évalueront la formation à l'issue de la session au moyen d'un formulaire et participeront à une évaluation orale animée par le responsable de la formation
Intervenants pressentis
AgroParisTech, Département, Géomètre-expert ,…
- Identifier les outils de modification du parcellaire, leurs caractéristiques, atouts et contraintes
- Comprendre comment ces outils peuvent s’intégrer dans une stratégie foncière territoriale