Base de la maitrise foncière : Les acteurs du foncier (module 3)
Publié le 17 février 2023Descriptif
Le foncier étant support de tous les usages, c’est une problématique transversale et permanente lorsqu’on parle d’agriculture, d’environnement, d’habitat, de service ou encore d’aménagement du territoire. Mais qui sont vraiment les acteurs du foncier et de quels outils ou prérogatives disposent-ils pour agir sur le foncier ?
N’oublier personne et savoir qui consulter et qui mettre autour de la table pour l’aboutissement d’un projet est un élément clé de réussite mais pour cela il faut bien connaitre les principaux acteurs du foncier.
Ce module est le 3e module du parcours Base de la maîtrise foncière : de la stratégie aux outils
- Faire le lien entre les acteurs et les outils fonciers à leur disposition
- Comprendre quels sont les acteurs à associer dans le cadre d’un projet de maîtrise foncière
Ingénieurs et techniciens des services de l’Etat, des collectivités territoriales et leurs groupements, de chambres d’agriculture, de parcs naturels, de conservatoires régionaux, d’agences de l’eau, de bureaux d’études, d’opérateurs fonciers...
Toutes personnes dont la structure a besoin de maitriser l’usage du foncier ou besoin d’accompagner des structures ayant besoin de maitriser l’usage du foncier pour l’atteinte d’un objectif particulier (préservation de l’environnement, de l’agriculture, mise en œuvre du projet de la collectivité …)
Pré-requis
Avoir suivi ou validé le modules 1 Parcours base de la maitrise foncière : de la stratégie aux outils
Nombre de places
25
I. Présentation du système foncier local
II. Focus sur quelques acteurs du foncier
A. Les propriétaires
B. Les locataires
C. Les collectivités
D. L’Etat et ses services
E. Les acteurs outils
a. SAFER
b. EPF
c. Conservatoire des espaces naturels et Conservatoire du Littoral
Méthode pédagogique
Formation réalisée entièrement à distance à partir :
- de vidéos
- de classes virtuelles d’échanges entres stagiaires et avec les intervenants.
- d’exercices d’application
- de quiz
- des documents complémentaires
Modalités d’évaluation
Les acquis seront évalués sur la base d’un quizz.
Les stagiaires évalueront la formation à l'issue de la session au moyen d'un formulaire et participeront à une évaluation orale animée par le responsable de la formation
Intervenants pressentis
AgroParisTech, juriste, Bureau d’études, EPF, Conservatoire du Littorale, Conservatoire des espaces naturels, département ,…
- Savoir identifier l’ensemble des acteurs intervenants sur le foncier ainsi que les acteurs incontournables et leur rôle
- Connaitre le fonctionnement des principaux opérateurs fonciers
- Savoir faire le lien entre les acteurs et les outils fonciers à leur disposition de manière à savoir qui mettre autour de la table pour son projet